Mentions légales plate-forme Localomanie

Informations Editeur

Dynapse
5, rue Alfrek Kastler 54320 Maxéville
FR16 802 821 827 - APE: 6202 A

 

Représentée par M. Eric Petitjean et M. Manuel Boileau
Tél. : 03 83 61 44 28

 

Hébergement du site : OVH Roubaix.
Conception, gestion et administration du site Internet : Sarl Dynapse

 

Droit de propriété intellectuelle

La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescence des mises en forme, sont, sauf documents publics et présentations complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la personne morale et/ou de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou semi automatisées des données publiées, sont interdites en vertu de la Loi du 11 mars 1957 article 40/41 Code Pénal article 425, et conformément aux dispositions de l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ses droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.

 

Limite de responsabilité

Malgré un contrôle approfondi et un entretien permanent du SITE, la personne morale n'est pas responsable des éventuels liens externes. La personne morale décline toute responsabilité quant aux contenus accessibles via ces liens externes. Si vous repérez un contenu illégal ou illicite, merci de le signaler en utilisant le formulaire de contact.